Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du site et des services Plus-Value. (Document type — à faire valider avant la mise en production.)
1. Objet
Les CGU définissent les modalités de mise à disposition du site et des services, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès internet, dont les frais restent à sa charge.
3. Compte membre
Certaines fonctionnalités nécessitent un compte. L'utilisateur fournit des informations exactes et préserve la confidentialité de ses identifiants.
4. Contenus des utilisateurs
L'utilisateur est responsable des contenus qu'il publie et garantit disposer des droits nécessaires. Plus-Value peut modérer ou retirer tout contenu contraire à la loi ou aux CGU.
5. Propriété intellectuelle
Les éléments du site (marque, logo, textes, visuels) sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite.
6. Responsabilité
Plus-Value s'efforce d'assurer l'exactitude et la disponibilité du site, sans garantie d'absence d'erreur ou d'interruption.
7. Modification des CGU
Plus-Value peut modifier les CGU ; la version applicable est celle en vigueur à la date de consultation.
8. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit [à préciser]. Tout litige relève des juridictions compétentes du siège de l'éditeur.